Ministère  de  l'Education  Nationale  et  de  la
Formation Professionnelle

Commission    Nationale     des     Programmes
Education Sportive

Document élaboré par la Commission Nationale et adapté lors de la séance plénière du
8 mai 1996

Par  séjours sportifs prolongés il  faut entendre toute activité d'un groupe scolaire où enseignants et élèves  sont réunis
essentiellement  dans le but d'un apprentissage ou  d'un  perfectionnement  sportif, pour  une  période limitée  et  dans  un

Par stage on entend une période de formation ou de perfectionnement organisé à l'attention des élèves issus de différentes
classes, de différents âges voire de différents établissements scolaires.

Par classe on entend une période de formation d'un groupe issu d'une seule classe ou de plusieurs classes du même âge
d'un même établissement scolaire.

Les stages ou classes interdisciplinaires comprennent des périodes de formation comportant une part variable de cours
théoriques. Ce type de séjour peut avoir lieu au Luxembourg ou à l'étranger.

Dans le cas d'un séjour au Luxembourg, des enseignants de l'établissement scolaire sont présents au centre de formation
pour  un  temps limité  en  se  relayant  et  orientent  leur cours  vers un  thème  limité  fixé d'  avance par  le  professeur  d'

Dans le cas d'un séjour à l'étranger, des enseignants d'autres branches font partie de l'encadrement permanent. Ils peuvent
orienter  leurs cours  vers  un  thème interdisciplinaire ou pluridisciplinaire. Ils  sont présents pour la durée du séjour et

Par ce terme, il faut entendre des périodes de formation où l'apprentissage de contenus sportifs (théorie et pratique) ainsi
que les aspects socioculturels sont au cœur des préoccupations.

Dans le cas d'une classe sportive, une partie du temps du séjour peut être réservé pour assurer un programme scolaire
normal mais allégé.

Les séjours sportifs prolongés, en raison de leur haute valeur éducative et formative sont du domaine de la responsabilité
de l'école( publique) et sont à organiser en principe pendant la  période scolaire.

Dans   un   monde  en  changement   permanent,  les  tâches   attribuées  à  l'école   peuvent   évoluer   aussi.  Ainsi  l'école
d'aujourd'hui, plus que par le passé, doit aller au-delà  de l'instruction,  elle  doit se doter de moyens pour réaliser une
véritable éducation.

On demande de plus en plus à l'école de s'ouvrir sur la vie, d’œuvrer dans des situations concrètes et complexes, Elle peut
le faire en sortant l'élève du vase clos de la cellule familiale et de la salle de classe,

C'est à  l'école de  trouver des  moyens  pour planifier et faire vivre concrètement  des situations qui  mettent en  jeu  des
qualifications-clés de la vie des jeunes et adolescents, mais également de leur vie future d'adultes.

L'école devrait, entre autres, éduquer les jeunes à une utilisation profitable de leurs temps de loisir, les inciter à dépasser
une attitude  de  consommateur passif  pour  en  faire  des  acteurs. Les activités  physiques  et  sportives se  prêtent à  une
merveille à cet exercice.

Au moyen de séjours sportifs prolongés, les jeunes devraient trouver un accès à une autonomie relative pour les petites
choses de la vie de tous les jours, loin du foyer familial. On pourrait parler d'un second sevrage.

Ces   séjours  peuvent  permettre  ou  accélérer   la  découverte  de  potentialités,  d'intérêts  et   de  motivations  parfois
insoupçonnées chez les jeunes.

Elles se prêtent à la création de situations de réussite, de plaisir, voire d'aventure que les élèves peuvent vivre et savourer
et qui font le plus souvent défaut dans la vie de tous les jours.

La  création  de  situations-tâche  qui  appellent  un  certain  engagement  personnel  avec  tout  le  retentissement  physique,
émotionnel et affectif qui s'y rattache est possible dans le cadre de tels séjours.

Ceux-ci  comportent  la  possibilité  de  mettre  l'élève  dans  des  situations  de découverte  et  de  maîtrise  de  soi  dans  un
contexte inhabituel, face à des éléments naturels, ceci loin du milieu sécurisant habituel. Ils peuvent permettre l'accès à

Enfin les séjours sportifs prolongés mettent les jeunes dans des situations où il leur est demandé de gérer les multi pies
exigences posées par le programme du séjour ( exigences sportives, scolaires, culturelles, relationnelles. .)

Pour les jeunes, tout au long d'un tel séjour, il s'agit de vivre en commun, ce qui signifie qu'ils doivent montrer des qualités d'entraide,
de respect et de responsabilité, garants d'une acceptation réciproque, tout en

Ainsi ils doivent savoir gérer des situations relationnelles multiples aussi bien dans le sens d'une collaboration que dans
celui d'une opposition.

Les  contacts  avec  les  condisciples  et  avec  les  enseignants  peuvent  facilement  devenir  différents  dans  le  sens  d'une
découverte réciproque sous un angle différent.

Souvent, des séjours d'un tel type permettent des contacts avec des jeunes d'autres écoles ou d'autres pays. De même-, la
découverte de milieux  et régions inconnus et différents de ceux qu 'habitent les élèves peuvent contribuer à élargir le

Le respect et l'utilisation responsable de l'infrastructure et du matériel mis à disposition des jeunes sont d'autres qualités à
promouvoir pendant ces séjours.

Ces objectifs qui peuvent être visés au moyen de "séjours à thème", mettent en jeu des éléments
intellectuels, sportifs-, socio-culturels, psycho-sociaux..........................et mettent en relation des enseignants de

branches les plus diverses. Ces approches, difficilement abordables dans le cadre normal de la scolarité peuvent trouver
un cadre catalysateur à l'occasion d'un séjour prolongé.

L' aspect rigide de la vie scolaire traditionnelle pouvant être partiellement abandonné lors de séjours sportifs prolongés, un gain de
confiance,  une  amélioration  des  relations  entre  les  élèves  et  l'institution "Ecole"  deviennent  envisageable.  Il  est  plus  facile  de
promouvoir ainsi une école, lieu d'action et non (toujours) de sélection.

Avant, pendant et après le séjour, il est possible d'engager partiellement la responsabilité des élèves, dans la mesure de
leur âge et capacités respectifs. Il
de consommateur (payant).

Il s'agit de permettre un accès à des activités physiques et sportives ne pouvant être abordées dans des situations normales
d'enseignement.

-valence "loisir" en vue d'une pratique périscolaire et
  postscolaire

-valence actualité
-valence "life-time", en vue de l'acquisition d'habitudes de

  pratique sportive accessibles pendant toute la vie
-valence sociale, en vue d'éviter des pratiques sportives trop

  isolées, en vue plutôt de promouvoir des pratiques sportives
  sociales pleines d'aspects interrelationnelles  

-activités nécessitant un   dépaysement prononcé -activités nécessitant un
équipement spécial

Le  souci  général  est  celui  d'une  participation  réfléchie  et  responsable  au  phénomène  de  plus  en  plus  développé  du
tourisme  sportif  et  des  vacances  sportives, dans  le  sens  du  développement  d'habitudes  et  d'attitudes  adéquates,  d'un

2. Attitude positive face aux exigences d'une pratique sportive journalière, voire plusieurs fois
jour sur une période prolongée

Il s'agit de faire découvrir aux élèves leurs limites physiques et psychiques face à ces exigences et les mettre en mesure de
les  gérer. Les séjours prolongés  permettent également de développer  auprès  des jeunes  une attitude  positive face  aux

-la sécurité pour le pratiquant et de tierces personnes
-du respect envers l'environnement, le milieu naturel et culturel  
-l'apport émotionnel et hygiénique pour l'individu -l'apport social et relationnel

fourni pendant toute l'année scolaire dans la mesure où le séjour est réservé aux élèves ayant des mérites spéciaux dans le
cadre des activités physiques et sportives scolaires et périscolaires.

En raison de la valeur hautement pédagogique, chaque élève devrait pouvoir profiter au moins une fois au cours de sa
scolarité d'un séjour sportif de longue durée.

En  principe, tous les élèves d'une  classe concernée devraient participer  au déplacement afin de pouvoir  atteindre  les
objectifs fixés au niveau du "groupe classe". Un tel séjour reste cependant réalisable dans le cas du désistement d'une
partie  des  élèves.  On  peut  envisager  un  taux  d'adhésion  minimum  de  75%  des  élèves  concernés  comme  critère
d'orientation.

Les enfants qui ne participent pas à des séjours organisés dans le cadre de la période scolaire (p. ex. classe de neige)
doivent satisfaire à l'obligation scolaire, le cas échéant en fréquentant une autre classe ( circulaire août 95 No A 07 / 1995

Il n'est pas du tout déplacé d'écarter un élève trop turbulent (circulaire SE -No 144 du 13.04.87) ou un élève dont les
capacités sont manifestement insuffisantes pour pouvoir supporter le programme prévu.

Sont à prendre en compte des gîtes, petits hôtels, pensions de famille, chalets, refuges, centre de jeunesse (p. ex.
UCP A, ADEPS) auberges de jeunesse etc., de préférence éloignés du grand trafic.

Il faut surtout éviter de se faire loger dans des conditions insuffisantes d'hygiène et de sécurité. En cas d'accident
ou de sinistre, la responsabilité des organisateurs serait entièrement engagée (circulaire SENo 144, A 87).

La facilité d'accès conditionnera les moyens de transport choisis (bus, train, voitures). L'organisation des
activités sur place influence également le choix du moyen de transport

(nécessité d'un bus sur place ou non ...)
La mobilité des personnes responsables sur place doit être garantie (p. ex. en cas d'accident ou

Les possibilités d'éparpillement ne doivent pas être importantes. La surveillance doit être facilement réalisable,
surtout pendant la nuit. Le lieu doit permettre de maintenir le groupe en animation centralisée.

En principe, la durée des séjours est d'une semaine. Des variations sont possibles sans être inférieures à 3 jours. Le séjour
doit être d'une durée suffisante pour pouvoir atteindre les objectifs fixés.

Du point de  vue  administratif,  la durée  d'une semaine semble la  plus facile à  gérer en ce  qui concerne  l'organisation
scolaire.

Il  va  de  soi  que  le  programme  prévu  pendant  un  séjour  sportif  dépend du  type  de séjour, de  l'âge  et  du  degré  de
préparation des élèves.

Il faut savoir que les organisateurs sont responsables pour décider si les activités ou épreuves prévues ne dépassent pas les
aptitudes et capacités des élèves ( circulaire SE No 144, 1987).

Le  programme  de  séjour  peut  englober  des  activités  d'enseignement  (interdisciplinaire  ou  classique),  des  activités
sportives  et  des  activités  socio-éducatives  et  socio-culturelles.  La  part  attribuée  à  chacune  de  ces  catégories  sera  en
fonction

-du type de séjour
-des objectifs poursuivis
-des possibilités offertes par le milieu ambiant et
  l'infrastructure du centre d'accueil

Un   enseignant   (d'éducation   physique   et   sportive)   organisateur-coordinateur   séjournant   sur   place   en
permanence avec les élèves et secondé par un ou plusieurs collègues

Des spécialistes dans certaines activités sportives peuvent venir compléter j'encadrement. Ceux-ci peuvent soit
provenir du corps enseignant de l'établissement, soit être des personnes extérieures, soit être des moniteurs

(spécialistes) mis à disposition des groupes par les structures d'accueil. Leur nombre dépend de la réglementation
du centre, de la nature de l'activité et de l'âge des élèves. On peut recommander une personne d'encadrement

Pour les classes dont le programme comprend des activités d'enseignement (interdisciplinaires ou classique), 2 à
plusieurs enseignants qui assurent cet enseignement compléteront l'équipe d' encadrement.

Dans le cas d'un séjour au pays, ces enseignants peuvent être présents pour toute la durée du séjour et peuvent avoir une
fonction de surveillance.

Selon la réglementation en vigueur, la surveillance doit être garantie jour et nuit. Sa qualité et son intensité doivent être
déterminés  en fonction des risques en présence, de l'âge des enfants, de leurs aptitudes physiques et intellectuelles de
même que de leur comportement général. Dans le cas de situations et de comportements dits normaux on peut compter un

surveillant pour 6 à 10 enfants (circulaire "Sécurité à l'occasion des classes nature, de neige, de sports, de mer, de loisirs
etc. , SE No 144, 1987).

Pour des groupes d'élèves de l'enseignement post-primaire dont le comportement et les capacités sont bien connus par les
responsables du séjour, un surveillant pour 15 élèves peut suffire. Peut être considérée comme surveillant toute personne

agréée comme telle par le directeur de l'établissement (parents d'élèves, moniteurs spécialisés, bénévoles...) ainsi que le
personnel permanent du centre

-des responsables des deux sexes
-des personnes capables d' organiser des activités socio-culturelles

-des personnes ayant des notions de premier secours resp. des
  connaissances médicales suffisantes

Dans certains cas il est recommandé de recourir à des personnes du personnel technique de l'établissement scolaire ou à
des  parents  d'élèves  ou  autres  personnes  volontaires  ayant  les  qualités  requises  pour  encadrer  les  élèves  dans  les

meilleures conditions de sécurité et agréées par le chef
d'établissement (Formulaire S No 41).

En conclusion, on peut dire que l'organisation et l'encadrement d'un séjour sportif prolongé ne doit pas incomber à une
seule personne, mais bien à une équipe d'enseignants hautement motivés, de préférence titulaires dans la ou les classes
concernées.

-réservation de l'hébergement
-organisation du transport et de la (des) voiture(s) d'accompagnement
-location de l'équipement sportif
-prise de contact avec l'équipe spécialisée du centre d'accueil  

-réunions et  bulletins d'information aux élèves et parents  
-demande de subside
-mise en place d'un budget

Aux termes du règlement ministériel du 29.5.78, l'autorisation la plus importante est celle du chef d'établissement. Celle-ci
n'est pas forcement évidente, si le déplacement est prévu pendant les vacances, mais elle est subordonnée à l'application

-l'autorisation de principe de participer au séjour. Cette participation
  peut être subordonnée à certaines règles de comportement bien

-obligatoirement une procuration permettant aux responsables de
  prendre toutes les mesures nécessaires en cas d'accident ou de maladie
  d'un élève

Il convient de citer en premier lieu le règlement grand-ducal du 30 mai 1974 portant extension de l'assurance obligatoire
contre les accidents aux activités scolaires et périscolaires. En vertu de ce règlement, les accidents scolaires sont assimilés

aux accidents  du  travail et l'Association d'assurance  contre les accidents  indemnise  automatiquement  les élèves  et les
enseignants victimes d'accidents

Cette indemnisation ne porte cependant que sur le dommage corporel et sur le dommage matériel accessoire au dommage
corporel, le préjudice purement matériel et le préjudice moral n'étant pas couverts.

Le  règlement   ministériel  du  27  mai  1975  agrée  un  certain  nombre  d'activités  péripréscolaires,   périscolaires  et
périuniversitaires en vue de l'exécution du règlement grand-ducal du 30 mai 1974 précité.

En plus il existe le règlement grand-ducal du 8 juillet 1992 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 30
mai  1974 portant  extension  de  l'assurance  obligatoire  contre  les  accidents  aux  activités préscolaires, péripréscolaires,
scolaires, périscolaires, universitaires et périuniversitaires.

Pour  certaines  de  ces  activités,  l'assurance  s'étend  non  seulement  à  l'activité  elle-même,  mais  également  au  séjour
éventuel et aux loisirs connexes à l'activité.

Les élèves, de même que les enseignants et autres membres du personnel sont ainsi assurés au même titre qu'à l'occasion
de leurs tâches journalières normales. Les moniteurs et aides "bénévoles et temporaires" qui sont à considérer comme des
tiers, doivent être déclarés spécialement au moyen du

On doit citer la loi du
dispose que l'établissement d'enseignement ( et donc en l'occurrence l'Etat pour les lycées et lycées techniques ainsi que
les communes pour les écoles primaires) répond du dommage causé par les élèves pendant le temps qu'ils sont sous la
surveillance des enseignants, à l'intérieur ou à l'extérieur de l'établissement.

Même  si  cette  nouvelle  disposition  législative  ne  supprime  pas  la  responsabilité  civile  personnelle  de  l'enseignant
découlant des article 1382 et 1383 du Code civil (responsabilité pour fautes), il est cependant certain qu'en pratique elle
va, en conjugaison avec les dispositions du Code des assurances sociales relatives à l'assurance-accidents précédemment
citées, encore réduire très fortement le nombre de cas où un enseignant risque d'être assigné devant un tribunal civil par la

Si  l'élève blessé  lors  d'un  accident  scolaire  va  être indemnisé  de  son préjudice corporel par  l'assurance-accidents,  la
victime ayant subi un dommage purement matériel ainsi que la victime tierce étrangère à l'activité scolaire et non couverte
par  l'assurance-accidents  (p.  ex.  un  passant)  pourront  réclamer  réparation  de  leur  préjudice  devant  un  tribunal  civil
directement  à  l'Etat  ou  aux  communes  (à  condition  bien  sûr  que  le  dommage  ait  été  causé  par  un  élève  sous  la
surveillance d'un enseignant) sur base de la loi du 01.09.88 et ils ne se retourneront sans doute plus contre l'enseignant

Il  convient  encore  de  relever  que  le  Ministère  de  l'Education  nationale  a  conclu  un  contrat  d'assurance  avec  une
compagnie  privée qui  couvre  notamment  la  responsabilité  civile  des  enseignants contre les conséquences  pécuniaires

qu'ils peuvent encourir à raison de dommages corporels ou matériels causés à des tiers à l'occasion des activités scolaires
et périscolaires. Cette assurance doit être considérée comme complément à l'assurance-accidents obligatoire, qui n'est pas

Enfin, si en dépit de toutes ces assurances il arrivait néanmoins à un enseignant de l'enseignement public d'être condamné
par une juridiction à verser des dommages-intérêts à une victime d'un accident scolaire, cet enseignant pourra toujours

invoquer l'article 32, alinéa 5 du statut général des fonctionnaires de l'Etat qui prévoit que si le fonctionnaire subit un
dommage en raison de sa qualité ou de ses fonctions il peut en être indemnisé par l'Etat pour autant qu'il ne se trouve pas,

intentionnellement ou par faute ou négligence graves, à l' origine de ce dommage.
(Loi du 24 juillet 1987 en extension de la loi du 16 avril 1979)

Si l'enseignant est comme tout citoyen pénalement responsable de ses actes et qu'il doit donc exercer ses fonctions avec la
plus grande prudence et  la plus grande diligence requise, sa responsabilité civile se trouve cependant couverte par un
grand nombre de mesures et ce n'est que dans des cas exceptionnels où une faute intentionnelle ou lourde dans l' exercice
de ses fonctions pourra lui être reprochée qu'il devra endosser les conséquences pécuniaires de manquements éventuels.

En ce qui concerne l'assurance-maladie, chaque participant doit se procurer et emporter le formulaire E 111 de sa Caisse
de Maladie garantissant au sein de pays de la Communauté Européenne la régularisation automatique des frais pour soins
médicaux (accidents et maladies) par le biais d'une caisse locale.

En cas d'avances par le responsable (autres pays que ceux de la CEE, ambulances, services de secours etc.) celui-ci doit
ne pas manquer de se faire remettre des quittances.

Dans le cas d'affiliation des parents à des organismes médicaux resp. de secours il convient de demander (au moyen de
photocopies) p.ex. les Nos d'affiliation

-de la carte nationale de la sécurité sociale  
-de la carte de membre de la caisse chirurgicale  

-de la carte de membre d'Europe Assistance  
-de la carte de membre d'Air Rescue

Il  convient  de  demander  aux  parents  de  communiquer  aux  responsables  confidentiellement  le  cas  échéant  toute
information utile et nécessaire sur l'état de santé de leurs enfants, sur les allergies, régimes alimentaire, traitements etc.

Afin de garantir un contact rapide et facile en cas d'urgence, il convient de noter pour chaque participant tout numéro de
téléphone utile (père, mère, à domicile et au lieu de travail, médecin de famille).

Une copie du carnet de vaccination peut être utile et est donc à emporter. Il est à vérifier quelques semaines avant le
départ si un "rappel tétanos" ne s'impose pas.

Il convient de recommander aux porteurs de lunettes d'emporter un système de fixation des lunettes, d'emporter une paire
de rechange, ou, à défaut, un "passeport lunettes" délivré par l'opticien.

-la pension (hébergement / nourriture) éventuellement des repas froids, des aliments énergétiques,
des boissons

-le transport
  Il faut penser aux éventuelles navettes ou à des sorties pendant le séjour.
  Il faut penser aux frais de déplacement de certains intervenants ou surveillants temporaires

-les frais résultant d'activités socio-culturelles ( excursions, entrées manifestations culturelles
 ou   autres. .)

* le SNJ prend à charge une partie du tarif de séjour lorsqu'il
 

* souvent les associations de parents d'élèves accordent des
   subventions

* le CEE peut intervenir s'il s'agit de projets à dimension
   européenne

-par le biais d'actions diverses organisées dans l'intention de rassembler les fonds nécessaires
  (disco, lotteries, sponsors. ..)

Il ne faut pas oublier de donner aux élèves une liste du matériel personnel à emmener, y compris des conseils sur les
vêtements.

Il est souvent opportun de prévoir  une préparation physique  ou  technique plus spécifique axée sur la ou les activités
programmées. Très souvent, les activités sont inhabituelles pour les élèves et non sans risques. Il faut donc préparer les

-d'organiser une (des) réunion(s) d'information pour les élèves et les parents
-d'établir une documentation et de réunir les adresses utiles sur le lieu de séjour